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Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File texte officiel
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Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
1566-1758
1566-1758
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.