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Villebois, Mairie de (Ain, France) File
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Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
État de sections.
État de sections.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
1886-1931
1886-1931
1957-1981
1957-1981
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
n° 23093 - 42408
n° 23093 - 42408
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
1584-1780
1584-1780
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1610-1670
1610-1670
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
1781-1792
1781-1792
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Lois.
Lois.
Gouvernement général de l’Algérie.
Gouvernement général de l’Algérie.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
1855-1859
1855-1859
1886-1898
1886-1898
1904-1907
1904-1907
1912-1915
1912-1915
1935-1936
1935-1936
1943-1946
1943-1946
1957-1958
1957-1958
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