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File 18th century
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1793-1812
1793-1812
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1866
1793-1866
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
1733-1752
1733-1752
1763-1772
1763-1772
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1793-1802
1793-1802
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
1720-1739
1720-1739
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1793-1797
1793-1797
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Taille.
Taille.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1776-1792
1776-1792
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
1793-1801
1793-1801
1741-1750
1741-1750
1751-1760
1751-1760
1781-1792
1781-1792
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1793-1863
1793-1863
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
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