- 3F6
- Dossier
- 1825-1945
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tableau statistiques des catégories d’électeurs (1850).
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réglementation : circulaires, lois (1838).
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1836, 1853-1859, 1875-1879, 1895, 1920, 1933).
Situation des aliénés dans la commune : lettre de demande de renseignements du sous-préfet (1838).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bulletins individuels de déclaration agricole (1944-1945).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bulletins d’adhésion (1900).
Livrets individuels de sociétaires (1900-1954).
Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954).
États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956).
États des comptes de fonds de retraites (1919-1947).
Caisse nationale d’assurances sur la vie et des retraites pour la vieillesse : bordereaux annuels de situation de compte [1930-1950].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique de la culture de la vigne pour 1882 (1882).
Registres des exploitants viticoles (1972).
Plantations et arrachages de vignes : listes (1964-1965).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.