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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier réseau de distribution
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Décroissant
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications.
Télécommunications.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Sinistres.
Sinistres.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Police urbaine.
Police urbaine.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.