Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 103 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier urbanisme
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Puits.
Puits.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Cimetière.
Cimetière.
Sinistres.
Sinistres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Église.
Église.
Lavoirs.
Lavoirs.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Presbystère.
Presbystère.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
1939-1959
1939-1959
Gaz.
Gaz.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Résultats 1 à 50 sur 103