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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
1570-1612
1570-1612
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
1645-1668
1645-1668
1668-1674
1668-1674
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1708-1729
1708-1729
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
1774-1792
1774-1792
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
1792-1802
1792-1802
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registre des décès.
Registre des décès.
1793-1797
1793-1797
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1798-1807
1798-1807
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
1802-1852
1802-1852
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Conscription.
Conscription.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
1815-1843
1815-1843
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
1818-1870
1818-1870
Église.
Église.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
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