Affichage de 72 résultats
Descriptions archivistiquesLogement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
- EE3
- Dossier
- 1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC13
- Dossier
- 1785-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
- CC15
- Dossier
- 1785
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB9
- Dossier
- 1781-1790
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
- EE2
- Dossier
- 1781
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC12
- Dossier
- 1780-1784
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG14
- Dossier
- 1779-1792
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
- DD2
- Dossier
- 1779
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF8
- Dossier
- 1776-1779
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
- CC5
- Dossier
- 1774-1787
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC11
- Dossier
- 1770-1779
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
- II7
- Dossier
- 1763-1771
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
- CC14
- Dossier
- 1761
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG13
- Dossier
- 1761-1778
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC10
- Dossier
- 1760-1769
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF6
- Dossier
- 1751-1764
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG12
- Dossier
- 1751-1760
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF7
- Dossier
- 1750
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF5
- Dossier
- 1750
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC9
- Dossier
- 1750-1759
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF2
- Dossier
- 1746-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC8
- Dossier
- 1743-1749
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II5
- Dossier
- 1742-1773
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB8
- Dossier
- 1740-1780
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
- CC7
- Dossier
- 1740-1742
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
- CC4
- Dossier
- 1737-1754
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
- CC6
- Dossier
- 1731-1739
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- DD3
- Dossier
- 1730-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
- DD1
- Dossier
- 1730-1769
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bail à ferme des revenus de la ville de Seyssel passé par les syndics au profit de Julien Ducret (1730).
Acte d’acquisition d’une maison presque en ruine, proche du pont, par le Maire et syndics de Seyssel à Barthélemy Bosson-Bourguin (1743).
Acte d’acquisition d’une maison par les syndics de Seyssel aux chamoines du chapitre de la Cathédrale Saint-Pierre de Genève (1744).
Acquisition de la maison de la veuve Lauras (élargissement de la rue du pont) (1753).
Baux divers (1761-1769).
Testament de Charlotte [Travolly] (1764).
Bois communaux de la montagne de Seyssel, Corbonod, Fontaine et Gigney (Corbonod) (1769).
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG11
- Dossier
- 1724-1744
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB7
- Dossier
- 1724-1739
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- II4
- Dossier
- 1723-1788
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Montagne d’Anglefort : transaction faite entre le seigneur d’Anglefort et le procureur spécial des habitants d’Anglefort (1723). Acquisition du territoire de Chaibeymenne faite par Pierre Joseph de la Porte à François Lainé, François Lejeune et Augustin Falconnier (1732).
Rôle de 1727 de Pierre Joseph de la Porte pour le péage de Bossin et la terre dAnglefort : demande de modération (1727).
Fauchage des prés, condamnation de Jean Rosset, fermier de de la Porte : extrait du registre du greffe de la municipalité de Culoz (1731).
Concession d’abergement de Louis du Fresnoy, fils de Joseph du Fresnoy, marquis de Cluses et Châtillon, seigneur de Cluses et de Vervier, comte de Châteaufort à Claude Berlier de Serrière, Chateaufort en Chautagne, 1 septembre 1733 (1733).
Rapport de biens situés sur le territoire d’Anglefort et au. (1733).
Procès de Benigne Lognoz au nom des syndics conseillers de Mons (défenseurs) contre François Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort (1733) et état des patrocines faits par le Sieur Vulliod, procureur au Sénat par le Seigneur De la Porte contre les communiers de Mons en Chautagne depuis le 12 mai 1733 (1733).
Pièce de vigne, acquisition de la Porte / Michaille (1739).
Acquisition de la Porte / Lafausse (1742).
Echange de terrains entre François Joseph de la Porte et François du Parc (1744).
Pièce de vigne, acquisition à Gérard Montevenoz par François Joseph De la Porte (1749).
Îles sur le Rhône, droits des habitants d’Anglefort : Condamnation contre François la Perrière de Menard, qui aurait défriché dans les îles sans autorisation (1754).
Echange d’un pré situé dans un clos de Mingy fait avec M. Besson, de Seyssel, (5 mars 1761).
Montagne d’Anglefort, prés et pâturages : brouillon de requête pour l’arpentage des terres (1763)
Terres d’Anglefort, demande d’exécution d’une ordonnance faite par François Joseph De la Porte : requête adressée au Lieutenant général civil et criminel au baillage du Bugey (1765).
Condamnation contre les habitants d’Anglefort : jugement (1771).
Plan de la pièce de Monsieur d’Anglefort appellée la Cornelle Fabry sur les ouilles dans la montagne de Cule (1776).
Rentes sur les tailles de Vienne payés au seigneur d’Anglefort : état récapitulatif (1765-1780).
Lettre de défense de Charles Antoine De la Porte contre Paul François de Maillans (24 janvier 1787).
Testament d’Ignace de Maillans : procès (1787)
Contient une note manuscrite : Papier d’Anglefort, déposé par Georges Sachenat, agent municipal
Procès de Paul François de Maillans contre Charles Antoine de la Porte : mémoire (1788)
Assignation de jugement adressée à François Thibaud par requête de Charles Antoine De la Porte (1790)
Îles sur le Rhône, procès entre le seigneur de Chateaufort et le seigneur d’Anglefort et les habitants de Mont et de Serrières et ceux d’Anglefort : résumé (s.d.)
Pâturage d’animaux à Malacombas et pré Moulin, dénonciation faite par François Joseph De la Porte (s.d.)
- AA6
- Dossier
- 1723
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- HH1
- Dossier
- 1709-1819
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG10
- Dossier
- 1707-1723
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB6
- Dossier
- 1705-1723
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB5
- Dossier
- 1694-1705
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- FF1
- Dossier
- 1694-1745
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG9
- Dossier
- 1692-1706
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- BB4
- Dossier
- 1674-1694
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
- FF4
- Dossier
- 1674-1730
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG7
- Dossier
- 1659-1661
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG6
- Dossier
- 1654-1660
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
- II6
- Dossier
- 1629-1782
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
- GG5
- Dossier
- 1625-1646
Fait partie de Fonds communal de Seyssel