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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1995
1985-1995
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Livres comptables.
Livres comptables.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Tables décennales.
Tables décennales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1973-1982
1973-1982
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Patrimoine.
Patrimoine.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1901-1982
1901-1982
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1845-1982
1845-1982
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Chapelle.
Chapelle.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1971-1979
1971-1979
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
1963-1972
1963-1972
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