Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 330 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1995
1985-1995
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Comité syndical.
Comité syndical.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Livres comptables.
Livres comptables.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Patrimoine.
Patrimoine.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
1901-1982
1901-1982
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1845-1982
1845-1982
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Chapelle.
Chapelle.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1971-1979
1971-1979
Résultats 1 à 50 sur 330