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Descriptions archivistiques
Dossier délibération
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Décroissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Séances.
Séances.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Police rurale.
Police rurale.
Poids public.
Poids public.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Étangs.
Étangs.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Élus et séances.
Élus et séances.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
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