Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 236 résultats

Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
1570-1612
1570-1612
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
1645-1668
1645-1668
1668-1674
1668-1674
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1708-1729
1708-1729
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1774-1792
1774-1792
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1793-1797
1793-1797
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
1792-1802
1792-1802
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Conscription.
Conscription.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Contributions directes.
Contributions directes.
1815-1843
1815-1843
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1802-1852
1802-1852
1828-1856
1828-1856
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Résultats 1 à 50 sur 236