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Descriptions archivistiques
Dossier liste nominative
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Conscription.
Conscription.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Vaccination.
Vaccination.
Conscription.
Conscription.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
[1810]-1831
[1810]-1831
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1828-1856
1828-1856
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
Industrie.
Industrie.
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