Affichage de 633 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1927-1972
1927-1972
1973-1982
1973-1982
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1836-1851
1836-1851
1856-1876
1856-1876
1881-1901
1881-1901
1906-1962
1906-1962
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Folios 1-460
Folios 1-460
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
État de sections.
État de sections.
1882-1910
1882-1910
1911-1968
1911-1968
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Patentes.
Patentes.
Résultats 1 à 50 sur 633