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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1D1
File
1790, 31 janvier - 1818, 13 janvier

Part of Fonds communal de Villebois

Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).

1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)

1D10
File
1939, 22 juillet - 1949, 3 novembre

Part of Fonds communal de Villebois

1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)

1D11
File
1950, 17 janvier - 1961, 25 mars

Part of Fonds communal de Villebois

1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)

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File
1961, 24 avril - 1979, 8 juin

Part of Fonds communal de Villebois

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
File
1896-1950

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926

1D14
File
1790-1926

Part of Fonds communal de Villebois

1D15
File
1927-1972

Part of Fonds communal de Villebois

1D16
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Séances du conseil municipal.

1D17
File
1907-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).

1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)

1D2
File
1817, 16 août - 1837, 2 juillet

Part of Fonds communal de Villebois

1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)

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File
1838, 14 janvier - 1843, 30 juillet

Part of Fonds communal de Villebois

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1D4
File
1843, 13 août - 1854

Part of Fonds communal de Villebois

1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)

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File
1852, 17 octobre - 1873, 17 décembre

Part of Fonds communal de Villebois

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

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File
1874, 8 mars - 1905, 25 septembre

Part of Fonds communal de Villebois

1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)

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File
1905, 4 octobre - 1924, 28 décembre

Part of Fonds communal de Villebois

1925 (1 février) - 1934 (16 juin)

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File
1925, 1 février - 1934, 16 juin

Part of Fonds communal de Villebois

1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)

1D9
File
1934, 16 juin - 1939, 20 mai

Part of Fonds communal de Villebois

an V (1796)-1831

1F1
File
1796-1831

Part of Fonds communal de Villebois

Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).

1F2
File
1836-1851

Part of Fonds communal de Villebois

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File
1856-1876

Part of Fonds communal de Villebois

1F4
File
1881-1901

Part of Fonds communal de Villebois

1F5
File
1906-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.

1F6
File
1954-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).

1F7
File
1853-1905

Part of Fonds communal de Villebois

Changement de domicile.

1F8
File
1828-1839

Part of Fonds communal de Villebois

Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

1Fi15
File
[1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction du clocher.

1Fi18
File
1843

Part of Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.

Cimetière. – Création, installation de la porte.

1Fi19
File
1834

Part of Fonds communal de Villebois

Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.

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File
1829

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

1Fi8
File
1781-1782

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.

Déclarations individuelles des propriétaires.

1G1
File
[1790-1791]

Part of Fonds communal de Villebois

Atlas cadastral.

1G10
File
1825

Part of Fonds communal de Villebois

État de section.

1G11
File
[1825]

Part of Fonds communal de Villebois

Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.

1G12
File
1839

Part of Fonds communal de Villebois

1G13
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

1G14
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 943-1417

1G15
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 1418-1886

1G16
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

1G17
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 489-1084

1G18
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 1085-1635

1G19
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

État de sections.

1G2
File
1791

Part of Fonds communal de Villebois

Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.

1G20
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

1G21
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Atlas cadastral.

1G22
File
1969

Part of Fonds communal de Villebois

État de section.

1G23
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

1G24
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

1G25
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

États du montant des rôles des contributions.

1G26
File
an V (1796)-1982

Part of Fonds communal de Villebois

1G27
File
an VII-an XIII (1798-1804)

Part of Fonds communal de Villebois

État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.

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