- AA1
- Dossier
- 1286
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Doléances adressées au Duc de Savoie au sujet des lettres de provisions, des abus de la Sainte Inquisition, du subside ainsi que d’autres sujets [XVème siècle].
Lettre d’un certain Girard, de Paris, adressée aux syndics de Seyssel, relative aux affaires de la ville, 26 mars 1613.
Supplique pour l’entretien de la lampe dans l’église de Seyssel, septembre 1660.
Supplique des habitants de Seyssel pour être indemnisés pour le logement des vingt compagnies du régiment du seigneur de Saint-Luc [XVIIème siècle].
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Bail à ferme des revenus de la ville de Seyssel passé par les syndics au profit de Julien Ducret (1730).
Acte d’acquisition d’une maison presque en ruine, proche du pont, par le Maire et syndics de Seyssel à Barthélemy Bosson-Bourguin (1743).
Acte d’acquisition d’une maison par les syndics de Seyssel aux chamoines du chapitre de la Cathédrale Saint-Pierre de Genève (1744).
Acquisition de la maison de la veuve Lauras (élargissement de la rue du pont) (1753).
Baux divers (1761-1769).
Testament de Charlotte [Travolly] (1764).
Bois communaux de la montagne de Seyssel, Corbonod, Fontaine et Gigney (Corbonod) (1769).
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel