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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Correspondance.
Correspondance.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
1793-1797
1793-1797
1798-1807
1798-1807
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
1964-1972
1964-1972
1973-1982
1973-1982
1792-1802
1792-1802
1802-1852
1802-1852
1863-1932
1863-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
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