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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier
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Décroissant
72130 - 79047
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63030 - 71499
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59138 - 62961
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45264 - 59086
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36387 - 44721
36387 - 44721
3425 - 35914
3425 - 35914
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
83674 - 87711
83674 - 87711
79199 - 83095
79199 - 83095
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Aliénés.
Aliénés.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Transport.
Transport.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Voirie communale.
Voirie communale.
1891-1917
1891-1917
1877-1890
1877-1890
1825-1876
1825-1876
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles.
Écoles.
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