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États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement.
Assainissement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
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