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Descriptions archivistiques
Dossier 17e siècle
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Troupes de passage.
Troupes de passage.
1560-1674
1560-1674
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
1570-1612
1570-1612
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1582-1666
1582-1666
1582-1693
1582-1693
1583-1787
1583-1787
1585-1614
1585-1614
Terres communales.
Terres communales.
1592-1673
1592-1673
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
1599-1685
1599-1685
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
1608-1654
1608-1654
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
1612-1627
1612-1627
1614-1620
1614-1620
1615-1643
1615-1643
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1627-1645
1627-1645
1631-1684
1631-1684
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1644-1654
1644-1654
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1645-1674
1645-1674
1645-1668
1645-1668
1654-1668
1654-1668
1644-1654
1644-1654
1655-1682
1655-1682
1656-1664
1656-1664
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
1665-1730
1665-1730
1668-1674
1668-1674
1668-1699
1668-1699
Textes officiels.
Textes officiels.
1671-1690
1671-1690
1674-1689
1674-1689
1675-1700
1675-1700
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