Archives communales de l’Ain

Actes concernant des particuliers.

Fonds communal de Montagnat

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Comptabilité.

Fonds communal de Ramasse

Fonds communal de Lochieu

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

Troupes de passage.

1560-1674

Procès.

Édifices publics.

1570-1612

Litiges et procédures.

1582-1666

1582-1693

1583-1787

1585-1614

Terres communales.

1592-1673

Paroisse de Léaz.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Défense de la ville.

1599-1685

Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV

Syndics.

École.

Fonds communal de Chalamont

Édifices du culte.

1608-1654

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

1612-1627

1614-1620

1615-1643

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.