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Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chasse.
Chasse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Puits commun.
Puits commun.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police urbaine.
Police urbaine.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Transports.
Transports.