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Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Hospices.
Hospices.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1875-1979
1875-1979
1860-1949
1860-1949
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Eau et santé.
Eau et santé.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Vaccinations.
Vaccinations.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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