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1517-1780
1517-1780
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Biens privés.
Biens privés.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse.
Chasse.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Église.
Église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Église.
Église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Police économique.
Police économique.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fêtes.
Fêtes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
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