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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier équipement
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Croissant
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Ancienne école.
Ancienne école.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Voirie communale.
Voirie communale.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.