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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique.
Police économique.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
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