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Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Poids public.
Poids public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Commerce.
Commerce.
Pont bascule.
Pont bascule.
Boulangerie.
Boulangerie.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Police locale.
Police locale.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Foires.
Foires.
Poids public.
Poids public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public.
Poids public.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Poids public.
Poids public.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
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