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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier administration générale
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Décroissant
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église.
Église.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élus et séances.
Élus et séances.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.