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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier administration générale
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Décroissant
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élus et séances.
Élus et séances.
Église.
Église.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.