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Descriptions archivistiques
Dossier réseau de distribution
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Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Eau potable.
Eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Mairie-école.
Mairie-école.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
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