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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions.
Contributions.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Cimetière.
Cimetière.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1875-1979
1875-1979
1900-1970
1900-1970
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Épizooties.
Épizooties.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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