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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier Époque moderne
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Décroissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Terres communales.
Terres communales.
Syndics.
Syndics.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Puits commun.
Puits commun.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École.
École.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
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