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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1792-1862
1792-1862
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1781-1792
1781-1792
1771-1781
1771-1781
1756-1770
1756-1770
1741-1755
1741-1755
1720-1740
1720-1740
1700-1719
1700-1719
1680-1699
1680-1699
1582-1666
1582-1666
Affiches.
Affiches.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
États de sections.
États de sections.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Contentieux.
Contentieux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1776-1792
1776-1792
1751-1775
1751-1775
1716-1750
1716-1750
1686-1715
1686-1715
1599-1685
1599-1685
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Taille.
Taille.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
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