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Descriptions archivistiques
Villebois (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Société Guillet.
Société Guillet.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
1553-1780
1553-1780
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Cimetière.
Cimetière.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Places publiques.
Places publiques.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Sources.
Sources.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
1978-1982
1978-1982
1976-1980
1976-1980
1960-1980
1960-1980
1807-1962
1807-1962
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
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