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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable
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Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
École.
École.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
1565-1780
1565-1780
Presbytère.
Presbytère.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Comptabilité.
Comptabilité.
Puits commun.
Puits commun.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dépenses.
Dépenses.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Maison commune.
Maison commune.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Place publique.
Place publique.
Puits.
Puits.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Dépenses.
Dépenses.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Patentes.
Patentes.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
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