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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Administration générale.
Administration générale.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
[1810]-1831
[1810]-1831
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1841-1982
1841-1982
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État de sections.
État de sections.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Sinistres.
Sinistres.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Inondations.
Inondations.
Sinistres.
Sinistres.
Police des eaux.
Police des eaux.
Vagabondage.
Vagabondage.
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