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Descriptions archivistiques
Dossier comptabilité publique
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Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Dépenses.
Dépenses.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Dépenses.
Dépenses.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Maison commune.
Maison commune.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de By.
Port de By.
Presbytère.
Presbytère.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Taxes.
Taxes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Livres comptables.
Livres comptables.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École des garçons.
École des garçons.
Dépenses.
Dépenses.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Presbytère.
Presbytère.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
École de filles.
École de filles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Droits de place.
Droits de place.
Presbystère.
Presbystère.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Cimetière.
Cimetière.
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