Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

• 01O003_003
• Item
• 1898

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Item
• 1913

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Item
• [1830-1841]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des limites de Portes.

• 1Fi4
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 01.

• 01F001_002
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 07.

• 01F001_008
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_012
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

• 01F001_013
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

• 01F001_014
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

• 01F001_016
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Dommartin

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2

• 03D001_002
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

• 03D001_006
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

• 03D001_013
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

• 03D001_015
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

• 03D001_017
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

• 03D001_024
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

• 03D001_025
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

• 01R001_004
• Item
• 1872

Part of Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

• 01R001_005
• Item
• 1872

Part of Fonds communal d'Illiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.

• 02N005_002
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.

• 02Q001_002
• Item
• 1859

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

• II01_001
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

• 01M002_002
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.

• 05I002_005
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_008
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Item
• an XI (1803)

Part of Fonds communal d'Illiat

Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.

• 01L016_002
• Item
• 1924

Part of Fonds communal d'Illiat