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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

00N001_002
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

00N001_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

00N001_001
Pièce
1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Église. – Reconstruction.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Pièce
1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Bois des Essaillants.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.