The municipal archives of the department of Ain

Logements HLM.

Fonds communal de Montagnat

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

École de filles située au bourg.

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Falaise de Seyssel.

Fonds communal de Grièges

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

Fonds communal de Fareins

Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

Chemin de grande communication et route nationale.

Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 03.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

Production et aides agricoles.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

Première Guerre mondiale, vue 20.

Première Guerre mondiale, vue 22.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

Épizooties, ordures ménagères.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

État signalétique des étangs, vue 02.

Narrow your results by:

Language

Part of

Archival institution

Creator

Name

Place

Subject

Level of description

Media type

Showing 1373 results

Logements HLM.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

École de filles située au bourg.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Transport.

Contentieux.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Chemins et péages.

Falaise de Seyssel.

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Presbystère.

Chemins ruraux et communaux.

Fonds communal de Béréziat

Chemin de grande communication et route nationale.

Production et aides agricoles.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Épizooties, ordures ménagères.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 1373 results

Logements HLM.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

École de filles située au bourg.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Transport.

Contentieux.

Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.

Chemins et péages.

Falaise de Seyssel.

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Presbystère.

Chemins ruraux et communaux.

Fonds communal de Béréziat

Chemin de grande communication et route nationale.

Production et aides agricoles.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Épizooties, ordures ménagères.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.