- E57
- File
- 1954-1963
Part of Fonds communal de Villebois
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Registres des publications de mariage.
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Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
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Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Population, économie, statistiques
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Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
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Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
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Listes nominatives, correspondance.
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Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
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Fichiers communaux, fiches signalétiques.
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Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
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Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
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Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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Matrices des propriétés bâties.
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État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
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Rôles d’imposition.
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Registre à souche des déclarations.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
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Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
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Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
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Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.
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Arrêtés préfectoraux, correspondance.
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École maternelle. - Construction.
Part of Fonds communal de Lent
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
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Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
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Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
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Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
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Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Moyens de transport, électricité
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Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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