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Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
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Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
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Dossier de POS approuvé et publié, plans.
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Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).
[1] Société d’équipement du département de l’Ain.
[2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).
Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Cote U - Amédée IX le bienheureux
Part of Fonds communal de Seyssel
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Lettres patentes du duc Charles III.
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Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
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Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
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1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins
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Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
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Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
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Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
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Administration générale de la commune
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Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).