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élection politique
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Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Élections politiques
Élections politiques
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
1852-1982
1852-1982
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Présidentielles.
Présidentielles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Archives communales.
Archives communales.
Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
1826-1982
1826-1982
Élections politiques
Élections politiques
Contentieux.
Contentieux.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Élections politiques
Élections politiques
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Élections politiques
Élections politiques
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques
Élections politiques
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Elections politiques.
Elections politiques.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
1852-1981
1852-1981
Élections politiques
Élections politiques
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections politiques
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