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Poids public.
Poids public.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Lavoirs.
Lavoirs.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
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