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Mariages

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Mariages

Mariages

Mariages

Mairie-école.

Mairie-école.

Loi Barangé, oeuvres scolaires.

Loi Barangé, oeuvres scolaires.

Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.

Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Livres comptables.

Livres comptables.

Listes électorales, listes générales des électeurs.

Listes électorales, listes générales des électeurs.

Justice, procédures, police

Justice, procédures, police

Justice

Justice

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Instruction publique

Instruction publique

Institut géographique national.

Institut géographique national.

Installations classées et dépôts d’explosifs.

Installations classées et dépôts d’explosifs.

Industrie hydraulique

Industrie hydraulique

Hygiène publique

Hygiène publique

Hôpitaux et hospices.

Hôpitaux et hospices.

Gestion courante de l’état-civil.

Gestion courante de l’état-civil.

Gestion collective du personnel.

Gestion collective du personnel.

Générosité publique, appel aux dons.

Générosité publique, appel aux dons.

Gaz.

Gaz.

Gardes champêtres.

Gardes champêtres.

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Garde nationale.

Garde nationale.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Fonds communal de Curciat-Dongalon

Fonds communal de Curciat-Dongalon

Fonctionnement

Fonctionnement

Fiscalité.

Fiscalité.

Finances communales

Finances communales

Finances

Finances

Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...

Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.

Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...

Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01

Fabrique d’église.

Fabrique d’église.

Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.

Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Exécution comptable

Exécution comptable

État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.

État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.

État civil

État civil

Établissements hospitaliers

Établissements hospitaliers

Épizooties.

Épizooties.

Enseignement professionnel.

Enseignement professionnel.

Enregistrement des permis de construire.

Enregistrement des permis de construire.

Enregistrement des dépenses et recettes.

Enregistrement des dépenses et recettes.

Emprunts et poids public.

Emprunts et poids public.

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