The municipal archives of the department of Ain

Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Hospitalisation des indigents.

Dons et legs, revenus et recettes.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Fonds privé de Victor Carre

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Dons-et-legs, commission administrative, secours.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Places publiques et aires de stationnement.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Dons-et-legs.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

Dons et legs, fondations.

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

Terrains et bâtiments communaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Alimentation en eau potable.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

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Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Hospitalisation des indigents.

Dons et legs, revenus et recettes.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Fonds privé de Victor Carre

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Dons-et-legs, commission administrative, secours.

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Places publiques et aires de stationnement.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Dons-et-legs.

Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.

Dons et legs, fondations.

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

Terrains et bâtiments communaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Alimentation en eau potable.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Firme industrielle d’applications multiples.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Salle des fêtes.

Ancienne usine de la Grille.

Dons et legs.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Planification urbaine et lotissements.

Domaine des Pauvres filles.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.