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Descriptions archivistiques

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Demande de secours aux sinistrés de Salins.

02D005_001
Pièce
1825

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Pièce
1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.

05I003_001
Pièce
1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.

05I003_002
Pièce
1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

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