Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi007_003
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 01.

• 01F001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 02.

• 01F001_003
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 03.

• 01F001_004
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 04.

• 01F001_005
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 05.

• 01F001_006
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 06.

• 01F001_007
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 07.

• 01F001_008
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 08.

• 01F001_009
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 09.

• 01F001_010
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_011
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_012
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

• 01F001_013
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

• 01F001_014
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.

• 01F001_015
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

• 01F001_016
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau de recensement du bétail.

• 01F001_017
• Pièce
• an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

• GG016_001
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

• GG016_002
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

• GG016_004
• Pièce
• 1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

• 02H001_002
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Pièce
• 1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

• 01K003_001
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.

• 02Q001_001
• Pièce
• 1859

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.

• 02Q001_002
• Pièce
• 1859

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.

• 01R001_001
• Pièce
• 192.

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines de Charabotte.

• 03N001_002
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Fontaines du hameau de Charabotte.

• 03N001_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

• 03O001_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

• 03O001_002
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Chaley

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Pièce
• 1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)