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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Epizooties.
Epizooties.
Sinistres.
Sinistres.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Rancé
Fonds communal de Rancé
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Patrimoine.
Patrimoine.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
École communale.
École communale.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons et legs.
Dons et legs.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Viticulture.
Viticulture.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
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