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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Administration syndicale
Administration syndicale
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Finances syndicales
Finances syndicales
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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